Déposée par voie électronique le 21 avril 2011 par Catherine BUSUTTIL BOUTTIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « WEBPAPER.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est Catherine BUSUTTIL BOUTTIER domicilié(e) 36 rue des Vignes - 75016 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.
La marque WEBPAPER.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEBPAPER.FR est expirée depuis le 21 avril 2021.
Catherine BUSUTTIL BOUTTIER a également déposé les autres marques suivantes : webpaper
Catherine BUSUTTIL BOUTTIER - 36 rue des Vignes - 75016 - Paris - France
DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité sur tout support ; publication de textes publicitaires ; rédaction de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; relations publiques ; sponsorisation (publicité), parrainage (publicité) ;organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour le compte de tiers notamment sur un site Web marchand ; services de vente par correspondance ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, notamment sous la forme de publications (électroniques ou non), de publications numériques, de produits audiovisuels et de produits multimédias ; gestion des affaires commerciales, tous ces services étant rendus dans les domaines de biens de consommation dans les secteurs de la beauté et de l'hygiène de la personne et des animaux, de la puériculture, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage (à l'exception du matériel agricole), du bricolage, du divertissement, des loisirs, du sport, du voyage, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager et de l'audiovisuel. ;
Services de télécommunications ; agences de presse et d'information ; communications par terminaux d'ordinateur ; services de transmission d'informations (nouvelles), de communication et diffusion de données, de messages, d'images, de sons, de films, de vidéos, de photographies et de contenus multimédias, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; fourniture de forums de discussions sur l'Internet. ;
Edition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, de Cédéroms, de notes, de bulletins et de lettres d'information ; micro-édition ; édition et publication de textes (autres que publicitaires) ; services de reporters ; reportages photographiques ; services de mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ; services de publications électroniques de livres, de journaux, de revues, de périodiques, de catalogues (non téléchargeables) en ligne et de contenus éditoriaux de sites Internet, services de divertissement, informations relatives aux loisirs ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels tous ces services étant rendus dans les domaines de biens de consommation dans les secteurs de la beauté et de l'hygiène de la personne et des animaux, de la puériculture, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage (à l'exception du matériel agricole), du bricolage, du divertissement, des loisirs, du sport, du voyage, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager et de l'audiovisuel.
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